 Assistance pour la préparation d'un Dossier prêt CNSS
Assistance pour la préparation du Dossier Rabais CNSS
Assistance pour la préparation du dossier de la levée du Malus CNSS (50% ou 100% en cas de récidive)
Conseil Technique
Veille réglementaire
Vous faites votre travail, nous faisons le nôtre pour vous.
Assistance pour la préparation d'un Dossier prêt CNSS
Vous pouvez obtenir des prêts allant jusqu'à 300.000DT avec une prime de 20% et un taux d'intérêt de 6% remboursable sur 10 ans avec 3 ans de période de grâce (réf : décret n°96-1050- 03-06-96).
Les prêts octroyés concernent les investissements ayant un impact positif sur les conditions de sécurité et de travail des employés.
Notre assistance couvre toutes les étapes : étude technique et commerciale, constitution et suivi du dossier.
Assistance pour la préparation du Dossier Rabais CNSS
Votre dossier est traité par nos soins pour être accepté et fait à temps pour l'obtention d'un rabais (renouvelable) sur les taux de cotisation allant jusqu'à 25% de la prime d'assurance accidents de travail et maladies professionnelles (réf : décret n° 95-538 du 01-04-095).
Assistance pour la préparation du dossier de la levée du Malus CNSS (50% ou 100% en cas de récidive)
Nous vous préparons pour vous mettre en conformité vis-à-vis de la loi et des exigences de l'assureur (CNSS) afin de vous permettre de procéder à une requête de levée du malus.
Conseil Technique
Nous offrons un service de conseil technique et de management pour nos clients dans le domaine de la maîtrise des risques industriels et environnementaux :
• Solutions techniques.
• Amélioration et résolution des problèmes.
• Définition des priorités.
• Besoins en formation.
• Relation avec les institutions publiques.
• Etc.
Veille réglementaire
Afin que nos clients soient informés sur les textes réglementaires les plus récents, relatifs à la sécurité et à l'environnement, nous assurons pour eux une veille réglementaire nécessaire au bon maintien de leur système de management de l'environnement et de la sécurité.
|
