La coordination SPS (Sécurité et Protection de la Santé) est la démarche de prévention spécifique aux chantiers de bâtiment et de travaux publics (BTP) qui impliquent plusieurs entreprises travaillant simultanément ou successivement. Sur un chantier, la coactivité entre différents corps de métier gros œuvre, électricité, plomberie, menuiserie, peinture crée des interfaces de risque que chaque entreprise prise isolément ne peut pas gérer seule. La coordination SPS a pour objectif de prendre en compte et de coordonner les risques liés à la coactivité dès la phase de conception du chantier, et d’assurer cette coordination tout au long des travaux. Prévention Plus assure des missions de sécurité sur chantier incluant la coordination SPS pour les maîtres d’ouvrage industriels et tertiaires tunisiens. Ce guide complet vous présente les principes, les acteurs et les documents clés de la coordination SPS.

Qu’est-ce que la coordination SPS ?

La coordination SPS est un mécanisme de prévention des risques spécifique à la phase chantier des projets de construction. Elle repose sur la désignation, par le maître d’ouvrage (le donneur d’ordre du chantier), d’un coordinateur SPS chargé de :

• Intégrer les exigences de sécurité dans les choix de conception de l’ouvrage certaines solutions architecturales ou techniques sont plus dangereuses à construire que d’autres
• Élaborer un Plan Général de Coordination (PGC) définissant les règles de sécurité communes à toutes les entreprises intervenantes
• Coordonner la mise en œuvre des mesures de prévention par les différentes entreprises pendant les travaux
• Tenir le Registre Journal de Coordination et le Dossier d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage (DIUO)

La coordination SPS ne se substitue pas à la responsabilité de chaque entreprise envers ses propres travailleurs mais elle assure que les risques liés aux interfaces entre entreprises sont identifiés et traités collectivement.

Risques spécifiques aux chantiers BTP

Les chantiers BTP présentent une combinaison de risques particulièrement sévère qui explique les taux d’accidents très élevés du secteur :

• Chutes de hauteur : première cause de mortalité sur les chantiers travaux sur toiture, pose de charpente, travaux en façade, excavations et tranchées
• Chutes d’objets : matériaux, outils, coffrages tombant sur les travailleurs en contrebas risque lié à la verticalité des chantiers
• Heurts par engins de chantier : pelleteuses, grues, camions bennes circulant en coactivité avec les piétons sur le chantier
• Risque électrique : travaux à proximité de réseaux électriques aériens ou enterrés, raccordements provisoires pendant le chantier
• Effondrements : tranchées non blindées, structures provisoires mal dimensionnées, démolitions mal maîtrisées
• Risques chimiques : poussières de silice (béton, mortier), fibres d’amiante (démolition de bâtiments anciens), solvants des peintures et revêtements
• Manutention manuelle : charges lourdes parpaings, hourdis, sacs de ciment sources de lombalgies

Le rôle du coordinateur SPS

Le coordinateur SPS est un expert indépendant désigné par le maître d’ouvrage dès la phase de conception du projet. Ses missions se déroulent en deux phases :

Phase conception

• Participer aux réunions de conception pour intégrer les contraintes de sécurité dans les choix architecturaux et techniques accès futurs pour la maintenance, moyens d’accès en hauteur, circulation des engins
• Élaborer le Plan Général de Coordination (PGC) qui définit les règles communes de sécurité pour toutes les entreprises intervenant sur le chantier
• Intégrer dans le dossier de consultation des entreprises (DCE) les obligations SPS auxquelles les entreprises candidates devront répondre dans leur PPSPS

Phase réalisation

• Tenir le Registre Journal de Coordination document de suivi quotidien des observations, des non-conformités identifiées et des mesures correctives demandées
• Présider les réunions de coordination SPS périodiques avec les chefs de chantier des différentes entreprises
• Réaliser des inspections régulières du chantier pour vérifier l’application des mesures du PGC et des PPSPS
• Intervenir en cas de danger grave et imminent avec le pouvoir d’arrêter les travaux si nécessaire
• Finaliser le DIUO à la réception de l’ouvrage

Le Plan Général de Coordination (PGC)

Le PGC est le document de référence de la sécurité sur le chantier. Rédigé par le coordinateur SPS avant le démarrage des travaux, il définit l’ensemble des mesures de prévention communes à toutes les entreprises intervenantes. Son contenu obligatoire comprend :

• Les renseignements d’ordre administratif sur le chantier et les acteurs impliqués
• Les mesures d’organisation générale du chantier : installation de chantier, clôtures et accès, organisation des circulations (piétons et engins séparés), zones de stockage des matériaux
• Les mesures de prévention des risques liés aux interférences entre les activités des différentes entreprises
• Les dispositions communes en matière d’hygiène et de conditions de travail : vestiaires, sanitaires, local de repos, eau potable
• Les mesures en cas d’urgence : premiers secours, lutte contre l’incendie, évacuation
• Les modalités de coordination pendant l’exécution des travaux : fréquence des réunions SPS, modalités d’accès au Registre Journal

Le Plan Particulier de Sécurité et Protection de la Santé (PPSPS)

Le PPSPS est le document de sécurité spécifique à chaque entreprise intervenante sur le chantier. Il décrit comment cette entreprise va réaliser ses travaux en toute sécurité, en tenant compte à la fois de ses risques propres et des risques de coactivité avec les autres entreprises présentes simultanément.

Le PPSPS est remis au coordinateur SPS avant le démarrage des travaux de l’entreprise concernée. Il doit répondre aux exigences du PGC et décrire pour chaque phase de travaux :

• Les risques spécifiques liés aux travaux réalisés et les mesures de prévention prévues
• Les moyens matériels et humains dédiés à la sécurité
• Les procédures applicables pour les tâches à risque : travaux en hauteur, travaux en espace confiné, travaux à proximité de réseaux, démolition
• La liste des EPI fournis aux travailleurs et les exigences de port

L’inspection commune de chantier

Avant le démarrage des travaux de chaque entreprise, le coordinateur SPS réalise une inspection commune avec le chef de chantier de cette entreprise. Cette inspection permet de présenter physiquement le chantier, d’identifier les zones de risque spécifiques à l’intervention prévue et de valider les mesures de prévention du PPSPS.

Le Dossier d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage (DIUO)

Le DIUO est un document remis au maître d’ouvrage à la réception de l’ouvrage. Il rassemble toutes les informations utiles pour la sécurité des futures interventions de maintenance sur l’ouvrage plans des réseaux cachés, localisation des points d’ancrage pour les travaux en hauteur, caractéristiques des matériaux utilisés. Ce document est conservé pendant toute la durée de vie de l’ouvrage.

Conclusion

La coordination SPS est un investissement de prévention indispensable pour tout chantier faisant intervenir plusieurs entreprises. Elle réduit significativement le risque d’accidents liés à la coactivité les plus meurtriers du BTP et engage positivement la responsabilité du maître d’ouvrage. Prévention Plus vous accompagne pour assurer la coordination SPS de vos chantiers avec la rigueur et l’expérience terrain de ses consultants. Contactez-nous.